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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) SCA VIGNERONS DU MADIRAN
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COMTE D'ORION
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

COMTE D'ORION
SCA VIGNERONS DU MADIRAN, Société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
3093943
Date de dépôt :
06/04/2001
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/04/2021

Présentation de la marque COMTE D'ORION

Déposée le 6 avril 2001 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SCA VIGNERONS DU MADIRAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COMTE D'ORION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-19 du 11 mai 2001.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) SCA VIGNERONS DU MADIRAN domicilié(e) Maison du Madiran et du Pacherenc – le Prieuré - 65700 - MADIRAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 637 994 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCA VIGNERONS DU MADIRAN, A l'attention de Denis DEGACHE domicilié(e) - 64350 - CROUSEILLES - France.

La marque COMTE D'ORION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3093943.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COMTE D'ORION est expirée depuis le 6 avril 2021.

SCA VIGNERONS DU MADIRAN a également déposé les autres marques suivantes : TERTRE DE L'ABBAYE , GRAINS DE ROY , DOMAINE DU LOUROU , L'AUTOMNAL , DOUCEUR D'AUTOMNE , DOMAINE FRANCES , CHATEAU SAUVEMEA , PRENIUM , L'OUSTAÜ BIARNÉS


SCA VIGNERONS DU MADIRAN, Société coopérative agricole - Maison du Madiran et du Pacherenc – le Prieuré - 65700 - MADIRAN - France - SIREN 775637994


SCA VIGNERONS DU MADIRAN, A l'attention de Denis DEGACHE - 64350 - CROUSEILLES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-37

Publication - Publication le 11 mai 2001 au BOPI 2001-19

Renouvellement sans limitation le 25 février 2011 n°2464185 - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-02-25

Vin A.O.C. vin de pays VDQS.